Données personnelles

Partie 1 — Ce que cette démonstration collecte : rien

C’est la particularité de ce site, et elle est vraie, pas rhétorique. Il n’y a ici ni compte client, ni base de données, ni serveur qui reçoive une identité.

1.1 Aucun traitement côté serveur

• Aucun compte. Il n’y a pas d’inscription, pas de mot de passe, pas de profil. Une commande d’essai se passe sans s’identifier.
• Aucune base de données. Le site n’en possède pas. Les pages sont construites à l’avance à partir d’un catalogue versionné avec le code.
• Aucun formulaire d’envoi. Il n’existe pas de formulaire de contact, pas d’inscription à une lettre d’information, pas de champ dont le contenu partirait vers un serveur.
• Aucun courriel. Rien n’est envoyé, donc aucune adresse de courrier électronique n’est nécessaire ni conservée.
• Aucune journalisation applicative. Le site n’écrit ni journal de navigation, ni identifiant de session, ni empreinte de visiteur.

Une unique route serveur existe : celle qui ouvre la session de paiement chez le prestataire. Elle ne conserve rien et n’écrit nulle part ; ce qu’elle transmet est décrit au point 1.4.

1.2 Aucun cookie de suivi, aucune mesure d’audience

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, aucun cookie publicitaire, aucun traceur tiers, et n’intègre aucun bouton de réseau social. Il n’y a donc pas de bandeau de consentement, parce qu’il n’y a rien à consentir.

Les polices de caractères sont servies depuis le site lui-même : la consultation d’une page ne provoque aucune requête vers un domaine tiers, hors la redirection vers le prestataire de paiement lorsque le visiteur va jusqu’au bout d’un essai de commande.

1.3 Ce qui est écrit dans votre navigateur, et rien d’autre

Les essais du visiteur sont conservés dans le stockage local de son navigateur (localStorage) :

Ces informations ne quittent jamais l’appareil. Personne d’autre que le visiteur n’y a accès : ni le concepteur du site, ni l’hébergeur. Elles disparaissent lorsque le visiteur vide les données de son navigateur, et il existe sur la page de suivi un bouton qui les efface et un bouton qui les exporte au format JSON.

Ce stockage relève de la catégorie des opérations strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur, telle que définie par l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée : sans lui, il n’y aurait ni panier ni suivi. Aucune de ces entrées ne sert à mesurer, à profiler ou à reconnaître un visiteur d’une visite à l’autre à d’autres fins.

1.4 Le paiement

Lorsque le visiteur va jusqu’au paiement, il est redirigé vers la page hébergée par le prestataire de paiement, en mode test. Ce qui est transmis au prestataire pour ouvrir la session se limite aux éléments nécessaires à l’opération : le contenu du panier et son montant. Les données de carte sont saisies chez le prestataire, sur ses pages, et ne transitent jamais par ce site.

Précision vérifiée sur le code de cette démonstration, parce qu’une page de données personnelles plus optimiste que son site ne vaut rien : les coordonnées saisies à l’étape de commande — nom, adresse, code postal, courrier électronique — ne partent nulle part. La demande envoyée à la route de paiement ne contient que des références d’articles, des quantités, une zone et un total. En revanche, la session ouverte chez le prestataire lui demande de collecter LUI-MÊME une adresse de livraison, limitée à la France, ainsi qu’une adresse de courrier électronique pour son reçu : ces informations-là sont saisies sur ses pages et relèvent de sa politique, pas de celle-ci. Lui sont également transmis la référence de la commande et les adresses de retour vers la boutique.

Le prestataire applique sa propre politique de confidentialité à cette étape.

1.5 L’hébergeur

L’hébergement du site produit des journaux techniques de connexion (adresses IP, dates, pages appelées), comme tout serveur web. Ils relèvent du fonctionnement et de la sécurité de l’hébergement, et non d’un traitement mis en œuvre par la démonstration. Le nom de l’hébergeur figure dans les mentions légales.

1.6 Vos droits ici

Le règlement général sur la protection des données (règlement (UE) 2016/679) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée ouvrent au visiteur des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données le concernant.

Sur cette démonstration, ces droits sont sans objet faute de traitement : il n’existe aucune donnée personnelle à consulter, à rectifier ou à effacer, et les seules informations existantes sont déjà entre les mains du visiteur, dans son navigateur, où il peut les lire, les exporter et les supprimer lui-même.

Partie 2 — Ce qui change sur une boutique livrée

Une boutique qui vend réellement ne peut pas rester sans traitement de données : livrer suppose une adresse, encaisser suppose une facture, répondre à une réclamation suppose de retrouver la commande. Les emplacements ci-dessous sont ceux que le marchand remplit avant l’ouverture.

2.1 Responsable de traitement

2.2 Ce qui est collecté, pourquoi, sur quelle base et pour combien de temps

2.3 Destinataires et sous-traitants

Transferts hors Union européenne, le cas échéant, et garanties encadrant ces transferts : À compléter : transferts hors Union européenne et garanties applicables.

Un contrat de sous-traitance conforme à l’article 28 du règlement général sur la protection des données est conclu avec chacun de ces prestataires.

2.4 Cookies et traceurs

À compléter : liste des cookies et traceurs déposés, leur finalité, leur durée et le mécanisme de recueil du consentement

2.5 Droits des personnes et modalités d’exercice

Sur une boutique livrée, les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité s’exercent réellement, ainsi que le droit de définir des directives relatives au sort des données après le décès.

Toute personne peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle française.

2.6 Sécurité

Mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre : À compléter : mesures de sécurité retenues, par exemple chiffrement des échanges, contrôle des accès, sauvegardes, journalisation des accès administrateur.

Procédure applicable en cas de violation de données : À compléter : procédure de notification à l’autorité de contrôle et, le cas échéant, aux personnes concernées.

Ce que cette page devient sur une boutique livrée

La partie 1 est écrite en dur : elle décrit un fait vérifiable du site, pas une promesse. La partie 2 est un gabarit intégral, composé de tableaux dont chaque cellule vide est un emplacement à remplir. Sur une boutique livrée, la partie 1 disparaît et la partie 2 devient la page entière.